Tournai Hockey Club - Réglement d'Ordre Intérieur

Le présent règlement se veut être un rappel des règles de bonne conduite auxquelles notre Club et tout amateur de Hockey est particulièrement attaché. Ces règles s'appliquent dans toutes les installations du Club.

Il aura également comme objectif essentiel de nous assurer de pouvoir jouir le plus longtemps possible et dans les meilleures conditions possibles des infrastructures mises à la disposition des membres du club.

Si des transgressions à ces règles devaient être constatées, les dirigeants du club se réservent le droit de prendre toutes les mesures nécessaires afin de les faire respecter.

Les mesures prises pourraient être sportives et/ou disciplinaires, mais également financières si les infrastructures devaient être endommagées par le non-respect du présent règlement.

2. ADMISSION - DEMISSION - EXCLUSION

ARTICLE 1 - Tout candidat-membre est admis temporairement pour essai pendant une période d’un mois après laquelle il devra remplir une demande d’admission au moment de son affiliation à la fédération belge de hockey.

Il y indiquera notamment, d’une façon précise ses nom, prénom, date de naissance, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique.

Tout changement d’adresse de domicile ou d’adresse électronique doit être communiqué par les membres dans les plus brefs délais.

ARTICLE 2 - Le fait de signer sa demande d’admission implique, pour le candidat-membre, la connaissance du présent règlement ainsi que des statuts de l’A.S.B.L. disponibles sur le site du club, et l’acceptation complète et sans réserve de leurs différentes prescriptions.

ARTICLE 3 - Après la première année, l’admission est définitive et reconduite d’office pour la saison suivante.

Le membre qui désire démissionner devra le faire par lettre recommandée adressée au secrétariat du club et à la fédération de hockey (document type) entre le 1^er et le 30 juin de la saison écoulée. Passé ces dates, la cotisation est due. En cas de démission d'un membre, le prorata de la cotisation payée anticipativement restera acquis au Tournai Hockey Club.

ARTICLE 4 - Toute admission est provisoire. Le Conseil d'Administration, peut souverainement, à sa discrétion et sans avoir à justifier sa décision, exclure un membre ou un représentant légal d'un membre en l'en informant par courrier recommandé. Le prorata de la cotisation payée anticipativement sera remboursé au membre exclu.

Le Conseil décide souverainement; sa décision est sans appel et ne nécessite aucune justification.

3. PAIEMENT DES COTISATIONS

ARTICLE 5 - Nul ne peut fréquenter les installations ou poser un acte quelconque de membre s'il n'est pas en règle de trésorerie.

ARTICLE 6 - Le paiement des cotisations se fait à l'inscription pour les nouveaux membres.

Pour les membres existants, et qui n'ont pas remis leur démission par écrit avant le 30 juin, le paiement de la cotisation est dû pour le 31 Août. Une majoration pourra être appliquée en cas de règlement tardif.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de recourir à tous les moyens légaux pour recouvrer la créance de l’Association.

4. FREQUENTATION DU CLUB

ARTICLE 7 - La fréquentation du club est réservée aux membres, à leur conjoint ou parents, à leurs invités ainsi qu’aux sportifs prenant part à des compétitions officielles.

Outre les membres sportifs, une même personne fréquentant régulièrement (plus d’une fois par mois) le club sera invitée à se faire membre.

ARTICLE 8 - Les invités jouissent des mêmes avantages et sont soumis aux mêmes règles que les membres.

ARTICLE 9 - La fréquentation du club n’est autorisée que dans un but de sport et de délassement.

Il est, par conséquent, expressément défendu, sans l'accord écrit du Conseil d'Administration, de s’y livrer, sous quelque forme que ce soit, à des opérations professionnelles ou lucratives ou à des manifestations d’ordre politique, religieuse ou confessionnelle.

5. REGLES DE BIENSEANCE

ARTICLE 10 - Une tenue correcte est exigée dans l'enceinte des infrastructures. Il est strictement interdit de faire du sport dans une tenue négligée ou le torse nu, et ce même pour les jeunes joueurs.

ARTICLE 11 - Les fêtes conviviales sont autorisées lors des après-matchs ou lors des repas et

soirées d'équipes dans la modération, le respect des autres et en tenant compte de la présence

éventuelle d'enfants ou de parents d'enfants. Si des dérives devaient être constatées, les membres du Conseil d'Administration ainsi que le tenancier auront le droit d'interdire l'accès du club-house aux personnes ne respectant pas cet article du règlement.

ARTICLE 12 - Les membres sont responsables des dégradations qu'ils causent ou que leurs enfants causent aux installations, au matériel du club ainsi qu'aux fleurs, arbres et plantations. En cas de dégradation volontaire outre la réparation matérielle du préjudice subi, le Conseil d'Administration peut réclamer la réparation du préjudice moral éventuel. A défaut d'accord entre les membres responsables et le Conseil d'Administration, ce dernier traitera le dossier selon le droit commun.

ARTICLE 13 - De manière générale et compte tenu du nombre d'enfants fréquentant le club, il est conseillé de ne pas venir avec des animaux. Ils sont toutefois tolérés mais uniquement en laisse et sous la responsabilité de leur propriétaire. Le club décline toute responsabilité à cet égard.

6. RESPONSABILITE ET ASSURANCES

ARTICLE 14 - Le club décline toute responsabilité quant aux accidents qui pourraient arriver aux membres dans les installations, s'ils ne sont pas consécutifs au sport pratiqué.

ARTICLE 15 - Les membres pratiquant le hockey sont couverts dans certaines limites par une

assurance collective souscrite par la fédération.

7. UTILISATION DU TERRAIN

ARTICLE 16 - Il est strictement interdit de monter sur le terrain sans l'accord et l'accompagnement d'un membre de l'encadrement sportif (responsables de terrain, coachs, entraineurs) ou d'un responsable du club (administrateurs). Il est en outre demandé de respecter les horaires, et de quitter le terrain dès la fin du match ou de l’entrainement.

ARTICLE 17 - L'accès au terrain doit se faire par les accès prévus à cet effet. Il est strictement interdit d'escalader les clôtures ou les portes d'accès.

ARTICLE 18 - Il est interdit de fumer, de consommer des boissons autres que de l'eau, de placer des objets lourds ou pointus, de pénétrer avec des chaussures sales ou non adaptées à la pratique du hockey dans l'enceinte de jeu.

ARTICLE 19 - Le terrain ne peut être utilisé en cas de neige, de verglas, lorsque la température est inférieure à 0°C et en cas de dégel après une période de gel intense qu’après accord du gestionnaire de l’infrastructure.

8. ACCES A LA CAFETARIA

ARTICLE 20 - Un bar est mis à la disposition des membres. Il est interdit d'emporter des boissons du bar à l'extérieur, au-delà de la terrasse. Le tenancier n'est pas tenu de servir des boissons en dehors du club-house et de sa terrasse. Il est strictement interdit de laisser traîner des vidanges, des verres ou du matériel horeca en dehors du club-house et de sa terrasse.

Il est interdit de consommer des boissons apportées aussi bien dans le bar que sur la terrasse de celui-ci.

ARTICLE 21 - Le responsable du bar ne servira aucune boisson enivrante à toute personne mineure en-dessous de 18 ans. Concernant la bière, la limite est fixée à 16 ans. De plus, aucune boisson alcoolisée ne sera servie à une personne manifestement ivre.

ARTICLE 22 - Il est interdit de fumer à l'intérieur du club-house.

ARTICLE 23 - Aucun objet d’équipement ou de sport, aucun vêtement ne pourra être déposé ailleurs qu’aux endroits prévus pour cet usage. Les sacs de sport doivent être déposés dans le sas d’entrée, aux vestiaires ou laissés à l’extérieur.

ARTICLE 24 - Il incombe à l’asbl Maison des Sports, d’une part, d’assurer l’entretien des vestiaires et infrastructures sportives extérieures, aux gérants du bar, d’autre part, de se tenir à la disposition des membres pour tout ce qui concerne le service du bar. Les membres qui auraient à se plaindre d’un manquement quelconque en aviseront les administrateurs.

9. ACCES AUX VESTIAIRES

ARTICLE 25 - Les membres sont tenus de maintenir l'état de propreté des vestiaires en utilisant les poubelles prévues et en secouant leurs chaussures à l'extérieur. Ils sont invités à utiliser les douches avec modération, et éteindre les lumières en quittant les lieux.

ARTICLE 26 - Il est strictement interdit de fumer dans les vestiaires, d'y apporter verres et bouteilles et de s'y livrer à des jeux quelconques.

ARTICLE 27 - Il est recommandé aux membres de ne jamais laisser d'objets de valeur sans surveillance, en particulier aux vestiaires. Le club décline toute responsabilité quant à la perte ou au vol des objets ou valeurs appartenant aux membres. Les objets trouvés seront tenus à la disposition de leurs propriétaires pendant 2 mois. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés.

10. JARDINS ET PARKING

ARTICLE 28 - Il est strictement interdit de grimper aux arbres, de jeter des papiers ou des détritus, en un mot de détériorer en quoi que ce soit les plantations de l’infrastructure.

ARTICLE 29 - Les tables, chaises et fauteuils de l’intérieur du club-house ou de la terrasse ne pourront être déplacés sur les pelouses ou à un autre endroit de l’infrastructure, sauf par le tenancier à l’occasion de manifestations exceptionnelles.

ARTICLE 30 - Il est interdit de rouler à vélo ou en trottinette sur le terrain ou dans les couloirs.

ARTICLE 31 - Les voitures, motos et vélos, devront être parqués aux endroits réservés à cet effet.

L’entrée et la sortie des véhicules devront se faire très lentement. Le stationnement des voitures se fera de manière rationnelle, de façon à permettre d’utiliser au maximum l’espace disponible et à ne pas gêner le mouvement des autres voitures. Il est interdit de se garer au milieu du parking.

11. CONSEIL D’ADMINISTRATION

ARTICLE 32 - Le Conseil d’Administration assure l’application des dispositions des statuts de l’A.S.B.L. et du présent règlement. Tout administrateur a le devoir de saisir le Conseil de toute infraction qu’il constaterait et le droit de rappeler les membres au respect desdites dispositions.

ARTICLE 33 - Sous réserve d’en saisir le Conseil sans délai, tout administrateur a le droit, dans les cas urgents, de prendre immédiatement toute mesure conservatoire, disciplinaire ou autre, qui s’avérerait nécessaire.

ARTICLE 34 - Le Conseil doit se tenir à la disposition de tout membre qui désirerait le saisir d’une demande ou d’une plainte quelconque.

ARTICLE 35 - Le Conseil peut prendre à l’égard des membres qui contreviendraient aux dispositions des statuts et du présent règlement, les mesures disciplinaires suivantes :

a. rappel à l’ordre

b. blâme

c. amende

d. suspension

e. exclusion temporaire ou définitive

Le montant de l’amende sur base des barèmes en cours à la LFH et la durée de la suspension sont fixés, dans chaque cas, par le Conseil.

En aucun cas un membre ne peut être suspendu pour une période indéterminée.

ARTICLE 36 - Le Conseil a seul qualité pour proposer à l’Assemblée Générale l’exclusion d’un membre effectif ou l'exclusion d'un représentant légal d'un membre effectif.

ARTICLE 37 - Tout membre qui se trouve sous le coup d’une sanction sera entendu par le Conseil avant toute décision. Cependant le membre qui, sans raison valable, s’abstiendrait de donner suite à une convocation de procédure disciplinaire, pourra se voir appliquer, par défaut, l’une ou l’autre des dispositions prévues ci-dessus.

12. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

ARTICLE 38 - Les capitaines d’équipe ou les joueurs qui seraient sciemment cause de l’application d’une amende par une fédération sportive en seront rendus responsables et devront couvrir le montant de l’amende. En cas de récidive, le Conseil d’Administration pourra prendre les mesures prévues à l’article 35.

ARTICLE 39 - Les capitaines d’équipe feront rapport au Conseil de tout manquement à la discipline ou à la sportivité qui aurait été commis par un de leurs joueurs, à l’occasion de matchs joués tant au club qu’à l’extérieur

13. UTILISATION DU MATERIEL SPORTIF

ARTICLE 40 - Les membres sont responsables du matériel qui leur est prêté. Il est demandé à chacun de remettre à sa place le matériel emprunté (chasubles, cônes, sticks, balles, équipements divers…). Les gardiens de but (ou leur coach pour les plus jeunes) sont responsables de leur équipement, en cas de perte le matériel sera dû ou renouvelé par leur soins, en cas de casse ou d’usure en avertir le gestionnaire sans délai (question de sécurité).

En début de saison, du matériel est mis à disposition de chaque coach, il va de soi que ce matériel reste propriété du club et devra être rendu dans son intégralité, le matériel manquant est dû.

14. RESERVES

Tous les cas non prévus par le présent règlement seront tranchés par le Conseil d'Administration.

Celui-ci se réserve le droit d'ajouter ou de retrancher au présent règlement toute clause dont la nécessité se ferait sentir ou ne serait plus d'application.

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